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Marques déposées par DEBAUCHE Patrick
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ISOBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOBOIS
DEBAUCHE Patrick, Les Moulins, 74410 SAINT-JORIOZ.

Numéro de dépôt :
1253126
Date de dépôt :
20/04/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
20/04/1992

Présentation de la marque ISOBOIS

Déposée le 20 avril 1982 par DEBAUCHE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « ISOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEBAUCHE Patrick, Les Moulins, 74410 SAINT-JORIOZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque ISOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOBOIS est expirée depuis le 20 avril 1992.

DEBAUCHE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : VIMILAC , SURVIBOIS


DEBAUCHE Patrick, Les Moulins, 74410 SAINT-JORIOZ. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métaliques;joints d'étanchéité pour fermetures.Matériaux de construction, pierres naturelles ou artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;bois de construction, boiseries, profils pour fermetures, fenêtres, vitres, chassis de fenêtres.Constructions et réparations; services d'isolation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.